CAPSAÏNE
Présentation de la marque CAPSAÏNE
Déposée le 21 septembre 2005 par PATRICK SAC EPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAPSAÏNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSAÏNE est expirée depuis le 21 septembre 2015.
PATRICK SAC EPEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43